Articles immobiliers

Le gain en capital !

22 juin 2015

Le « gain en capital » est l’augmentation de valeur d’un bien entre le moment où vous l’avez acheté et le moment où vous en disposez.

Pour votre résidence principale
Vous êtes pour la plupart bien informé que lorsque nous disposons de notre résidence principale au Québec comme partout au Canada, le gain en capital est libre d’impôt.

Vous ne pouvez désigner qu’une seule résidence principale par famille par année.

Pour votre chalet
Si vous possédez une maison et un chalet, seules l’une ou l’autre des deux propriétés peuvent être désignées comme résidence principale pour une année. Assurez-vous donc de bien évaluer sur quelle propriété vous aurez le plus gros gain et de désigner celle-ci lors de la vente pour tirer le maximum de cet allègement.

Pour votre plex ou terrain
Même si le profit de la vente d’une propriété outre votre résidence principale est imposable, il reste que cette forme de profit est l’un des moins imposés puisque seulement la moitié du gain en capital est imposable à votre taux marginal d’impôt. Par exemple, si vous réalisez un profit de 100 000 $ à la suite de la vente, seulement 50 000$ sera imposable, à un taux d’imposition de 40%, l’impôt à payer sera de 20 000$.

De plus, plusieurs stratégies s’offrent à vous pour diminuer le gain en capital. Vous êtes autorisés à y soustraire :
les dépenses que vous avez fait sur l’immeuble pour en augmenter la valeur et qui n’ont pas déjà été déclarées. (agrandissement, réparations majeures..)
Les frais d’achat (Notaire, taxe de bienvenue, inspection, (…))
Les frais de vente (courtier, évaluation, (…))

Propriétaire occupant?
Si vous disposez d’un immeuble à revenus pour lequel vous êtes propriétaire occupant, vous profiterez de l’exemption d’impôt sur le gain en capitale pour la portion qu’occupe votre logement.

Et les flips !
Le gain en capital provenant d’un achat et revente rapide dans le but d’y faire un profit est imposable. Il peut même le devenir à 100% dans certains cas s’il est considéré comme un revenu commercial !

Une famille peut être contrainte d’avoir plus d’une transaction immobilière dans un court laps de temps et bénéficier de l’exonération du gain en capital, mais gare à l’abus ! Si le fisc détermine que vous avez abusé de l’exemption pour faire du profit à répétition sans autre justification, le fisc soutiendra que les profits doivent être taxés.

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